Vous faites attention à votre déclaration de douane ? Ou bien est-ce un domaine dans lequel votre organisation excelle ? Quelle que soit la manière dont vous effectuez vos déclarations, une chose est sûre : vous êtes impliqué dans le transport international de marchandises ? Alors vous ne pouvez pas y échapper. Choisissez donc d'exceller dans les activités douanières. Pour ce faire, un processus de déclaration fluide est essentiel. Mais face à la multiplicité des flux et des procédures de déclaration, comment remplir vos activités de la manière la plus fluide possible ?

Qu'est-ce que l'EMCS ?

Lorsque vous souhaitez recevoir des produits soumis à accise, vous avez besoin d'une licence pour être effectivement autorisé à recevoir ces produits dans un entrepôt soumis à accise. L'EMCS - Excise Movement and Control System - est utilisé pour la manipulation de ces produits soumis à accise dans votre entrepôt. Contrairement aux documents NSTI, vous ne devez pas créer vous-même un document d'accise. Celui-ci est automatiquement généré lorsque le numéro de licence du document d'accise est similaire à celui de votre entreprise. Vous attendez un envoi, mais il n'est pas visible ? Il est alors possible que l'expéditeur ait utilisé un numéro de licence incorrect.

Arrivée de l'EMCS

Lorsqu'un envoi arrive, il n'est pas nécessaire de faire un message d'arrivée. Les marchandises peuvent être directement déchargées. Ce n'est qu'au moment de l'enregistrement des marchandises que vous devez informer l'expéditeur avec tous les détails. Si une divergence est détectée, c'est à l'expéditeur de corriger son administration des accises. Dans l'image ci-dessous, vous voyez comment se présente le processus de déclaration.

Expédition EMCS

Lorsque vous souhaitez expédier des produits soumis à accises, vous avez deux possibilités : une destination sans entrepôt d'accises ou avec un entrepôt d'accises. Lorsque vous expédiez des marchandises vers une destination sans entrepôt d'accises, par exemple des consommateurs, vous devez payer les droits d'accises avant que les marchandises puissent être expédiées. Vous pouvez facilement le faire via votre déclaration mensuelle. Lorsque vous souhaitez expédier des marchandises vers des pays situés en dehors de l'UE ou vers une destination disposant d'un entrepôt d'accises, vous devez passer par une déclaration d'accises. Ce processus de déclaration est décrit dans l'image ci-dessous.

Déclaration refusée, que faire maintenant ?

Malgré la connaissance actuelle des processus douaniers dans votre organisation, votre déclaration peut être refusée. Cela peut par exemple être dû à un numéro de produit d'accise incorrect, à un type de destination erroné ou à un code produit erroné. Lorsque vous recevez un IE704 - un rejet - vous pouvez facilement en retrouver la cause dans 3PL Dynamics. Dans la colonne 'Declaration Errors' de la boîte de renseignements, vous pouvez trouver le code d'erreur. Avec cette information, vous pouvez alors résoudre l'erreur et poursuivre votre processus.

Processus douaniers dans votre solution logicielle

Vous voulez en savoir plus sur les flux douaniers dans 3PL Dynamics ? Ou vous avez besoin d'aide pour résoudre une erreur après une déclaration refusée ? Envoyez un courriel à info@elevate-it.fr ; nos consultants seront heureux de vous aider.